Mentions légales

1./ Informations générales

Le site www.ihu-opera.com est une publication des Hospices civils de Lyon  (HCL), 3 Quai des Celestins BP 2251, 69229 Lyon Cedex 02 Site internet : www.chu-lyon.fr

 

  • Direction de l'hôpital Président du conseil de surveillance : M. Gérard COLLOMB
  • Directeur Général : M. Dominique DEROUBAIX
  • Président de la CME : Pr François-Noël GILLY

 

Coordonnées :

Standard : 08 20 08 20 69 Fax général : 04 72 40 75 00

Adresse administrative : 3 Quai des Celestins BP 2251 .  69229 Lyon cedex 02

 

2./ Hébergement, conception et réalisation

Hébergement

 

  • Nom de l’Hébergeur : Web-Interaction
  • Représenté par Laurent Bonnier,  
  • Adresse : Le Baumas /  0700 Lyas 

Conception et Réalisation  

Vincent Bonnier (vincent(at)kollebolle(dot)com - 0608323186 )

Web-Interaction / Kolle-Bolle 

 

3./ Utilisation du site

L'utilisation du site est réservée à un usage personnel.

L'accès au site peut être interrompu à tout moment, sans préavis, notamment en cas de force majeure, de maintenance ou si les HCL décident de suspendre ou d'arrêter la fourniture de ce service. L'obligation de fourniture du service se limite donc à une obligation de moyens.

Contenu du site :

Les HCL s'efforcent d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, au moment de leur mise en ligne sur le site. Cependant, les HCLs garantissent en aucune façon l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment.

 

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4./ Propriété intellectuelle et droit des images

Les contenus, les textes, y compris les communiqués de presse, les vidéos, les images et les animations qui apparaissent ou sont disponibles sur le site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle  et les droits d’auteur et sont la propriété exclusive des HCL. A ce titre, vous vous engagez à ne pas copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser des contenus du site protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sans autorisation préalable et écrite aux HCL.

 

Les marques, les schémas et les logos présents sur le site sont, sauf cas particulier, la propriété des HCL. Sauf autorisation préalable et écrite, l'internaute s'interdit de les utiliser.

 

Les HCL consentent toutefois à l'internaute le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site, en un exemplaire pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d'un usage strictement personnel, privé et non collectif.

 

 

5./ Droit des images & droit d’auteur

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Ainsi toute représentation ou reproduction d’une œuvre faite sans l’accord de l’auteur ou de ses ayant droit est illicite (excepté au titre du droit de citation ou de la copie privée à usage familial ou personnel).

 

Concernant les photos de chaque responsable de workpackage OpeRa, ces images sont strictement soumises aux respects du droit à l’image et toute personne, quelque soit sa notoriété, dispose d’un droit exclusif sur son image et sur l’utilisation qui en est faite. Ainsi l’utilisation de leur image à leur insu constitue une infraction conduisant de fait l’utilisateur de ce site internet à prendre ses responsabilités et sanctions définies par le code de droit Français. 

 

6./ Protection des données personnelles

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Il est rappelé que l'article 26 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l'insu de leurs détenteurs, pour procéder à l'envoi massif de messages non désirés, quel que soit l'objet des messages diffusés. En application de l'article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d'envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques du personnel académique, et la mise en place de traitements automatisés d'informations nominatives le concernant qui n'auraient pas fait l'objet d'une déclaration préalable à la CNIL.

 

9./ Liens

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>10./ Alerte démarchage

Les HCL ne vendent aucun emplacement publicitaire dans ses revues. Toute démarche en ce sens, est faite en fraude des droits des HCL.

 

11./ Modifications

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